Déposée le 11 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ CHAVANOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCREENGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVANOZ CHAVANOZ - France.
La marque SCREENGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAVANOZ CHAVANOZ a également déposé les autres marques suivantes : C FIL CHAVANOZ FRANCE
CHAVANOZ S.A. (SOCIETE ANONYME), CHAVANOZ, 38230 PONT-DE-CHERUY. - France
Inscription - Transmission de propriété n°122647 - Publication au BOPI 1981-07
TOILES ET BACHES, PANNEAUX, FEUILLES ET PLAQUES TRANSPARENTS, SPECIALEMENT MOUSTIQUAIRES.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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